Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Contenu réductible

Éditeur du site

Le site brundeclat.fr est édité par :

Émilie Brun (EI)
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : 106 565 245 00011
Adresse : 10 rue Édouard Michot, 42500 Le Chambon-Feugerolles, France
Email : brundeclat@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directrice de la publication : Émilie Brun
Activité : vente en ligne de bijoux

Hébergement

Le site brundeclat.fr est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site brundeclat.fr (textes, photographies, logo, identité visuelle, créations) est la propriété exclusive d'Émilie Brun, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, Brun d'Éclat adhère au dispositif de médiation de la consommation suivant :

CM2C — Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Email : contact@cm2c.net
Site : www.cm2c.net

Après démarche écrite préalable auprès de Brun d'Éclat restée infructueuse, tout consommateur peut déposer gratuitement un dossier en ligne sur www.cm2c.net.